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Le contenu rédactionnel du site web agms.fr appartient exclusivement à M. Brendan Goarant, dirigeant de AGMS. Vous ne pouvez utiliser les images, textes et contenus sans l’accord préalable de M. Brendan Goarant. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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Soumis au droit français, le site web agms.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.